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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS A. CHOMARAT ET CIE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS A. CHOMARAT ET CIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1677934
Date de dépôt :
04/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2021
Marque figurative de ETABLISSEMENTS A. CHOMARAT ET CIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS A. CHOMARAT ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS A. CHOMARAT ET CIE domicilié(e) 18 Boulevard Montmartre - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 030 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677934.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 4 juillet 2021.

ETABLISSEMENTS A. CHOMARAT ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : PISTE , Jean MAZA , LE JAGUAR , PISTE , ACC


ETABLISSEMENTS A. CHOMARAT ET CIE, Société par actions simplifiée - 18 Boulevard Montmartre - 75009 - PARIS - France - SIREN 672030194


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 2001 n°2197273 - Publication au BOPI 2001-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2011 n°2471243 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-24

Inscription le 8 août 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°555306 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08

Similicuir;similicuir pour la fabrication de sièges, de malles ou valises.Tissus, tissus enduits;tissus à usages industriels non compris dans d'autres classes;tissus-velours;tissus d'ameublement; tentures murales textiles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).